Arrêtés municipaux

Arrêté n°105-2024 : fermeture du petit parking à gauche de l’entrée de la salle Polyvalente

Arrêté n°117-2024 : fermeture et interdiction de stationnement dans la rue du Bourg – entreprise Dubost Recorbet

Arrêté n°118-2024 : fermeture et interdiction de stationnement dans la rue du Bourg – entreprise Dubost Recorbet – changement de date

Arrêté n°125-2024 : Prorogation – travaux allée des Primevères – SIEVA

Arrêté n°127-2024 : Autorisation de circulation – allée des Cordineaux

Arrêté n°010-2025 : Interdiction de vente à la sauvette

Arrêté n°011-2025 : Autorisation de travaux sur toute la commune pour l’entreprise SOBECA dans le cadre de la démarche performancielle

Arrêté n°012-2025 : Elagage des arbres – chemin des Mazettes

Arrêté n°013-2025 : travaux de raccordement au réseau électrique du panneau lumineux de la Chicotière – TPO

Arrêté n°014-2025 : travaux de renouvellement de 25 branchements d’eau potable – SIEVA 

Arrêté n°023-2025 : Travaux de branchement route des Bois

Arrêté n°024-2025 : ue du bourg – travaux Ecole – suppression des places de parking

Arrêté n°025-2025 : Travaux – route des Bois – plateau surélevé

Arrêté n°026-2025 : Travaux – parking de la salle Polyvalente – remplacement de 2 mats d’éclairage public 

Arrêté n°029-2025 : déménagement – 1456, route des Bois

Arrêté n°030-2025 : élagage des arbres – Prés Neufs services – Chemin des Grandes Vierres

Arrêté n°031-2025 : élagage des arbres – Prés Neufs services – rue Jean-Marie Arnion

Arrêté n°032-2025 : élagage des arbres – Prés Neufs services – rue Jean-Marie Arnion

Arrêté n°033-2025 : élagage des arbres – Prés Neufs services – chemin de Bois Raby

Arrêté n°034-2025 : élagage des arbres – Prés Neufs services – rue de l’Eglise

Arrêté n°035-2025 : élagage des arbres – Prés Neufs services – chemin du Semanet

Arrêté n°036-2025 : création d’un branchement – 5 avenue des Erables – SIEVA

Arrêté n°040-2025 : autorisation de stationnement – 45, rue des Verchères – Mercredi 2 avril

Arrêté n°042-2025 : Retrait autorisation d’exploitation d’une place de taxi

Arrêté n°043-2025 : Réattribution autorisation de stationnement Taxi n°1

Arrêté n°045-2025 : réfection d’une tranchée – route des Bois – société Axima

Arrêté n°047-2025 : QUINET Construction Livraison au chemin de Nely

Arrêté n°046-2025 : création d’un branchement eaux usées – rue de la Chicotière – entreprise Albertazzi

Arrêté n°049-2025 : fermeture du parking du Parc de Maligny

Arrêté n°048-2025 : autorisation de stationnement – parking de la salle Polyvalente 

Arrêté n°050-2025 : autorisation de travaux – route des Bois

Arrêté n°051-2025 : interdiction d’accès au parking de Maligny pour les véhicules de 3T5 et plus

Arrêté n°056-2025 : travaux pour la vidéoprotection – rue des Humberts

Arrêté n°057-2025 : Travaux pour la vidéoprotection – 115, rue du Bourg

Arrêté n°058-2025 : Travaux pour la vidéoprotection – 4, allée du square de la Mairie

Arrêté n°059-2026 : travaux pour la vidéoprotection – route des Bois

Arrêté n°060-2025 : autorisation de travaux – chemin de l’Etang / chemin du Pré Cousin l’Etang

Arrêté n°061-2025 : autorisation de travaux – chemin de l’Etang

Arrêté n°027-2025 : vente de gâteaux par le Sou des écoles

Arrêté n°028-2025 : vente de boudin par la chorale – dimanche 23 mars

Arrêté n°037-2025 : vente de saucisson/patate par les classes en 5 le samedi 5 avril

Arrêté n°038-2025 : carnaval de l’école Bernard Clavel le vendredi 11 avril

Arrêté n°039-2025 : randonnée organisée par le comite des fêtes le dimanche 13 avril

Arrêté n°041-2025 : autorisation d’installation d’une buvette – dimanche 6 avril – salle de la Bergeonnière

Arrêté n°052-2025 : organisation de la fête du pain à la Ferme du Prost le samedi 24 mai par l’association ARAPED

Arrêté n°053-2025 : organisation du gala de danse le samedi 24 mai dans la salle Polyvalente

Arrêté n°054-2025 : organisation d’un spectacle équestre au domaine du Bois du Prince

Arrêté n°055-2025 : utilisation du carré vert des Verchères pour la fête des voisins

Arrêté n°128-2024 : mise en place d’un dispositif de recueil et de traitement des signalements des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et des agissements sexistes mis en œuvre par le centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

arrêté n°034-2022 : Règlementation de l’affichage d’opinion, d’expression libre et de publicité 

arrêté n°055-2022 : Règlementation concernant l’utilisation des barbecues et des feux de camp

Arrêté n°047-2023 : Règlementation des déjections canines et de la divagation des animaux

Arrêté n°129-2024 : Mise à jour du règlement intérieur du Complexe de Maligny + règlement intérieur du Complexe de Maligny

arrêté n°113-2018 : stationnement abusif de plus de 48h sur la commune

arrêté n°014-2022 : Interdiction d’arrêt – rampe d’accès pompiers de l’esplanade du Parc du Centre

arrêté n°031-2022 : Sens de circulation – rue du Bourg

arrêté n°033-2022 : Création de places de stationnement « arrêt minute » – rue du Bourg

arrêté n°043-2022 : Limitation du tonnage des véhicules – quartier de la Chicotière

arrêté n°080-2022 : Règlementation de l’accès aux sentiers pour les véhicules à moteur

arrêté n°004-2023 : instauration d’un sens unique dans la rue Jean-Marie Arnion

arrêté n°005-2023 : limitation d’accès aux poids lourds (3T5) dans la rue Jean-Marie Arnion

arrêté n°018-2023 : mise en place d’un « cédez-le-passage » – avenues des Prunus et des Tilleuls

arrête n°035-2023 : instauration d’une zone bleue – parkings de la Mairie

Arrêté n°048-2023 : mise en place d’un passage pour piétons sur la route des Bois

Arrêté n°061-2023 : ouverture d’un ERP – Impasse du Presbytère

Arrêté n°096-2023 : règlementant le stationnement sur l’aire de covoiturage situé sur le parking de la salle Polyvalente.

Arrêté n°132-2023 : limitation de tonnage – chemin du Bois Dieu

Arrêté n°027-2024 : création de places « arrêt minute » – parking de la Ferme du Prost

Arrêté n°028-2024 : création de places « arrêt minute » – parking de la salle Polyvalente

Arrêté n°061-2024 : instauration d’une zone 30 dans le centre bourg

Arrêté n°062-2024 : instauration d’une zone de rencontre – avenue des Tilleuls

Arrêté n°066-2024 : interdiction de circulation des véhicules de plus de 12T – chemin du Cerf et rue de Malataverne

Arrêté n°104-2024 : interdiction de stationner le long du mur, rue du Bourg, entre le croisement avec la rue de l’église et la sortie de l’allée du square de la Mairie

Arrêté n°111-2024 : instauration d’une zone 50 km/h au chemin des Grands Taillis

Arrêté n°115-2024 : interdiction de camper dans l’allée et au sein du Complexe de Maligny

Arrêté n°129-2024 : Mise à jour du règlement intérieur du Complexe de Maligny

Arrêté n°001-2025 : Obligation de déneigement et de l’enlèvement du verglas

Arrêté n°002-2025 : Autorisation d’ouverture du restaurant l’aviateur de la RN6

Arrêté n°044-2025 : Stationnement d’un véhicule de secours