Environnement

Arrêté préfectoral n°DDT-69-2024-03-18-00002 du 18.03.2024 relatif à l’approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation (PPRNI) de la vallée de l’Azergues

Arrêté préfectoral n°DDT-SENR-2024-C79 du 7 juin 2024 modifiant l’arrêté préfectoral n°DDT-SEN-2020-12-23-C177 du 23 décembre 2020 imposant des prescriptions spécifiques à la Communauté de communes du Pays de L’Arbresle concernant le système d’assainissement de Dommartin Chef Lieu

Arrêté préfectoral n°DDT-2024 A178 du 20 décembre 2024 portant délimitation des zones d’éligibilité à la mesure de protection de prédation par le loup au titre de l’année 2025

Arrêté préfectoral N° 69-2026-01-21-00002 Autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux opérations prévues dans la loi n°64-1246 du 16 décembre 1964 relative à la lutte contre les moustiques

Arrêté préfectoral n°DDT_SENR_2026_B92 du 8 juillet 2026 relatif à la mise en situation d’alerte sécheresse des eaux superficielles de la circonscription départementale du Rhône, de la Métropole de Lyon et du territoire Saône aval et de la mise en situation d’alerte sécheresse des eaux souterraines du territoire Saône aval

Arrêté préfectoral n°69-2026-10-07-0001 portant mesures temporaires d’interdiction des spectacles pyrotechniques et des feux d’artifice sur le département du Rhône

Arrêté préfectoral n°DDT_SENR_2026_B101 du 21 juillet 2026 relatif à la mise en situation d’alerte renforcée au titre de la sécheresse des eaux superficielles de la circonscription départementale du Rhône, de la Métropole de Lyon et du territoire Saône aval et du maintien de la situation d’alerte des eaux superficielles et souterraines du territoire Saône aval

Arrêté préfectoral n° DDT_SENR_2026_B114 du 10 août 2026, relatif à la mise en situation CRISE sécheresse les eaux superficielles sur la moitié Ouest du département du Rhône et de la Métropole de Lyon, et en ALERTE RENFORCEE les eaux souterraines et superficielles du territoire Saône aval, ainsi que les cours d’eau des communes de l’Est lyonnais.